Mentions Légales
Éditeur du site
Project : Delta est un bot Discord et un site personnel édité par Isey, particulier mineur résidant en France. Ce site est non professionnel et publié à titre personnel sous la supervision d’un représentant légal. Les informations d’identification ont été transmises à l’hébergeur Render, qui pourra les communiquer aux autorités compétentes en cas de réquisition.
Activité commerciale
Project : Delta propose une version premium payante, donnant accès à des fonctionnalités avancées du bot. Les paiements sont réalisés via la plateforme sécurisée PayPal. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur ce site ou par le développeur. Les paiements sont effectués sous la responsabilité du représentant légal d’Isey.
Statut légal
Le site est publié par une personne physique à titre personnel. En cas de revenu généré, ceux-ci sont déclarés sous la responsabilité du tuteur légal conformément à la législation française.
Responsable de la publication
Isey — Propriétaire, développeur et responsable du contenu, sous encadrement parental.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Render
- 1001 Page St, San Francisco, CA 94117, USA
- https://render.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, code source, fonctionnalités, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
Données personnelles
Le site ne collecte aucune donnée personnelle directement. Le bot Discord peut traiter des données publiques (ID Discord, pseudonyme, avatar) strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucune donnée n’est utilisée à des fins commerciales ou transmises à des tiers.
Droits RGPD
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Conditions d’utilisation
En naviguant sur ce site ou en utilisant le bot Project : Delta, vous acceptez les présentes mentions légales. L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis. Des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et une politique de confidentialité détaillées seront prochainement disponibles.
Limitation de responsabilité
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Contact
Pour toute demande ou réclamation, contactez Isey via Discord ou par le biais du serveur support :